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Éditeur du site

Nom commercial: Novaris Commerce
Entité juridique: LAHMTI, entreprise personne physique de droit belge
Numéro d'entreprise (BCE): BE 1042.007.454
Siège de l'entreprise: G.S Oost-Vlaanderen 9620
Adresse électronique: novaricommerce@gmail.com
Téléphone: +32 473 56 65 15

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L'entreprise est soumise au régime particulier de franchise de taxe des petites entreprises. La TVA n'est pas applicable aux prestations facturées, conformément à l'article 56bis du Code de la TVA. Aucune taxe n'est portée en compte et aucune TVA ne peut être déduite par le client sur ces prestations.

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Dernière mise à jour : septembre 2026.